Étiquette : Association

Ce règlement intérieur tient compte des modifications décidées lors de l’assemblée générale des 20 et 21 Octobre 2018 Préambule Il est constitué une association sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 relative à la liberté d’association, dénommée « LaToileScoute », dont les buts sont : • de promouvoir le scoutisme par l’intermédiaire…

Adoptés par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 15/10/2016 Titre I : Buts et composition de l’association Article 1 : Objet Il a été constitué en date du 17 décembre 2005 une association sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, dénommée « LaToileScoute ». L’association a pour…