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Catégorie : Statuts
Statuts officiels de l’association LaToileScoute, et présentation de sa position vis à vis des autres mouvements de scoutisme.
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Déclaration au journal officiel de l’association
N° d’annonce : 1893 (à retrouver sur le site du Journal Officiel) Paru le : 01/04/2006 Association : LATOILESCOUTE. N° de parution : 20060013 Département (Région) : Hauts-de-Seine (Île-de-France) Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Hauts-de-Seine. Type d’annonce : ASSOCIATION/CREATION Déclaration à la préfecture des Hauts-de-Seine : LATOILESCOUTE. Objet : promouvoir le scoutisme,…
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Réglement intérieur de l’association
Ce règlement intérieur tient compte des modifications décidées lors de l’assemblée générale des 20 et 21 Octobre 2018 Préambule Il est constitué une association sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 relative à la liberté d’association, dénommée « LaToileScoute », dont les buts sont : • de promouvoir le scoutisme par l’intermédiaire…
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Statuts de l’association
Adoptés par l’Assemblée Générale Extraordinaire du 15/10/2016 Titre I : Buts et composition de l’association Article 1 : Objet Il a été constitué en date du 17 décembre 2005 une association sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, dénommée « LaToileScoute ». L’association a pour…